MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS ÉDITORIALES

Site : www.antoine-vivier.com
Propriétaire : Antoine Vivier
Adresse du propriétaire : 240 rue brumaire – Résidence le Jardin des Oracles – 34000 Montpellier
N° de téléphone du propriétaire : 06 51 73 99 00

SIRET : 483 688 032 00018

Responsable de publication : Antoine Vivier – contact@antoine-vivier.com
Web-master : Antoine Vivier – contact@antoine-vivier.com
Créateur du site : LMOSOFT

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Antoine Vivier vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

• Questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Antoine Vivier – contact@antoine-vivier.com
• Fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Antoine Vivier – contact@antoine-vivier.com

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT

La politique du site www.antoine-vivier.com est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement du site :

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site www.antoine-vivier.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.antoine-vivier.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Antoine Vivier, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.antoine-vivier.com est mis à jour régulièrement par Antoine Vivier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Antoine Vivier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Antoine Vivier se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

L’équipe du site www.antoine-vivier.com est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Respect des lois en vigueur

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Données statistiques : traçabilité et profilage

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Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.antoine-vivier.com stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

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L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © Antoine Vivier – www.antoine-vivier.com » devra donc être indiquée.

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus

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• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• Mention obligatoire : « © Antoine Vivier – www.antoine-vivier.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
• Insertion d’une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : « © Antoine Vivier – www.antoine-vivier.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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Le site www.antoine-vivier.com propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.antoine-vivier.com : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

DEMANDE DE CRÉATION DE LIENS

Création de liens vers le site www.antoine-vivier.com

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.antoine-vivier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.antoine-vivier.com le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.